Règlement intérieur

Article 1 Les membres de l'association sont soumis à cotisation annuelle dont le montant et les modalités sont fixés lors de l'assemblée générale annuelle. Pour devenir membre de l'association, chaque postulant doit simplement remplir un bulletin d'adhésion daté et signé et s'acquitter de la cotisation.

Article 2 Dans le cadre des obligations légales, l'association a souscrit une assurance multirisque auprès de la Maif. Elle couvre tous les adhérents à jour de cotisation dans le cadre normal de l'activité. Dans le cadre d'un accident sur la zone qui ne concerne pas l'activité de l'association, c'est l'assurance individuelle de responsabilité civile personnel du membre qui entre en compte.

Article 3 Durant l'activité, les adhérents sont soumis aux règles de sécurité sur les pas de tir et aux consignes données par les cadres bénévoles désignés par le bureau de l'association. En cas de non-respect, il peut être mis fin à l'activité temporairement, voire définitivement lors de réitérations dans le cadre d'une mise en danger et ce sans remboursement de la cotisation. Les règles de sécurité de base concernent de façon non exhaustive le respect des zones (pas de tir, zone des cibles, ligne de tir, zone d'attente), la manipulation des matériels (arcs, flèches, ciblerie).

Article 4  Toutes les activités de l'association doivent se pratiquer dans un esprit d'ouverture, de tolérance et de respect. Tout comportement contraire à l'étique et aux valeurs de l'association pourra être soumis à poursuites. Les membres s'engagent à ne pas entraîner de préjudice moral ou matériel à l'association et/ou aux autres membres. Ils s'engagent également à ne pas porter atteinte à autrui par des propos ou comportements inappropriés. Pour les membres ayant acceptés l'utilisation des groupes WhatsApp, ils s'engagent à en respecter la charte d'utilisation annexée au présent règlement.

Article 5 L'accès aux installations se fait en présence d'un responsable de l'association. L'accès des mineurs est permis sous réserve de signalement à l'arrivée et au départ du mineur par un accompagnateur majeur autorisé. Les parents sont informés que l'association ne peut être tenu responsable de la surveillance des mineurs en dehors des horaires d'ouverture des séances. Le numéro de téléphone du responsable de l'association est disponible sur les sites de l'association. Il est demandé au préalable pour chaque mineur les coordonnées téléphoniques de son responsable parental légal joignable en cas de besoin. L'association non propriétaire du terrain ne peut être tenue pour responsable des dommages liés à la circulation et au stationnement des véhicules à proximité des installations lors des séances. Le respect du code de la route et le bon comportement sur la zone sont les garants de la sécurité des biens et personnes. Les membres de l'association sont responsables des biens leur appartenant laissés sur place pendant les séances.

Article 6 Il est préconisé pour les tireurs de porter une tenue vestimentaire adaptée à l'activité (vêtements près du corps, chaussures, ...) et aux conditions météorologiques (soleil, pluie, froid). Le matériel d'archerie personnel des adhérents est autorisé et encouragé puisqu'adapté à chaque morphologie sous réserve de sa conformité vis-à-vis des installations. Il doit être homologué au niveau de la sécurité et engage la responsabilité du membre détenteur.

Article 7 Procédures disciplinaires :

a) Avertissement

Les membres de l'association sont tenus de respecter les statuts et le présent règlement intérieur ainsi que les consignes de sécurité. A défaut, lorsque les circonstances l'exigent, l'association peut délivrer un avertissement à l'encontre d'un membre qui ne respecte pas  les règles établies.

Cet avertissement est donné par le bureau de l'association après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'avertissement est engagée. Lors de l'audition, le membre concerné peut se faire assister par un autre membre de l'association ou un avocat. 

Les membres recevant deux avertissements seront soumis à une procédure d'exclusion pour une durée provisoire ou définitive, telle que décrite ci-après.

b) Exclusion de l'association

Conformément aux statuts, un membre de l'association peut-être exclu pour les motifs suivants, cette liste n'étant pas exhaustive :

- Non-paiement de la cotisation ;

- Détérioration ;

- Comportements dangereux, irrespectueux ;

- Non-respect des statuts et du règlement intérieur de l'association.

Cette radiation sera prononcée par le bureau, après témoignage du membre contre lequel la procédure d'exclusion est engagée. Le membre visé par la mesure est averti par Lettre recommandée ou remise en main propre au moins 15 jours avant la prise de décision effective, afin de lui permettre de s'expliquer devant le bureau. Le membre concerné peut se faire assister d'un autre membre de l'association ou d'un avocat. la mesure de radiation sera prise après audition du membre visé.

S'il le juge opportun, le bureau de l'assocation peut décider, pour les mêmes motifs que ceux indiqués précédemment, la suspension temporaire d'un membre plutôt que son exclusion.

Cette décision implique, pour le membre concerné, la perte de sa qualité de membre et son droit de participer à la vie de l'association pendant toute la durée de la suspension. Si le membre suspendu était également investi de fonctions électives, la suspension entraîne automatiquement la cessation de son mandat.

Article 8 Dans les autres cas que ceux issus de sanctions disciplinaires décrits ci-dessus, les membres de l'association perdent également leur qualité de membre en cas de décès, disparition ou de démission ;

La démission d'un membre de l'association se fait par simple lettre ou email, dont la rédaction est libre, adressé au Président de l'association. Le membre démissionnaire est alors radié de la liste des membres de l'association et n'est plus redevable des cotisations futures.

Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.

Le membre démissionnaire conserve la possibilité de renouveler son adhésion auprès de l'association à tout moment.

En cas de décès, la qualité de membre de l'association s'éteint avec la personne. Aucun n'ayant droit ne saurait faire valoir le remboursement de tout ou partie du montant de la cotisation.

Article 9  Notre activité s'inscrit au sein d'une association et non d'un club sportif. Nous tenons à maintenir un cout de cotisation abordable et favoriser ainsi l'accès à tout un chacun. En conséquence, il est demandé à tous les membres de participer activement à la vie associative par une aide ponctuelle au cours des séances (rangement, nettoyage) ou plus poussée par le biais du bénévolat sans qui l'association ne pourrait fonctionner (encadrement, journée entretien, forum des associations, challenge, ...).

Article 10 Le présent règlement est consultable à l'affichage et disponible sur les sites de référence de l'association.

     Mise à jour et approbation du bureau Août 2025

Charte d'utuilsation des groupes WhatsApp

Objet de la charte :

Cette charte a pour but de définir les règles au bon fonctionnement et les bonnes pratiques à respecter pour l'utilisation des groupes WhatsApp initié par l'association "les Archers de Roquefort" afin de faciliter les échanges entre membres.

Objectif du groupe WhatsApp :

 Le groupe WhatsApp intitulé "les Archers de Roquefort" est un groupe permettant d'échanger sur des sujets utiles au fonctionnement de l'association, tels que les dates d'ouverture et de fermeture, l'organisations d'évènements......

Le groupe WhatsApp intitule « les pros du Samedi ! » permet un échange informel entre les membres de l'association réservé à l'activité du samedi.

Membres :

Seuls les adultes ayant donné leur autorisation lors de l'inscription peuvent faire partie de ces groupes.

Respect et courtoisie :

Les échanges sur les groupes doivent être bienveillants. Soyez respectueux envers tous les membres du groupe. Toute attaque personnelle est interdite.

Tout commentaire offensant, injurieux, diffamatoire, incitant à la haine, la discrimination ou la violence est formellement interdit.

Les messages à des fins publicitaires ou de propagande ne sont pas autorisés.

Les administrateurs du groupe se réserve le droit de supprimer toute publication qui ne respecterait pas les règles en vigueur et d'exclure un membre du groupe en cas d'agissement répétés.

Confidentialité et respect de la vie privée :

Respectez la confidentialité des conversations privées.

Si des photos sont partagées sur les groupes, elles restent confidentielles aux membres du groupe qui n'ont pas le droit de les diffuser en dehors du groupe ;

Gestion des conflits :

En cas de désaccord, privilégiez une communication en privé pour résoudre le conflit de manière respectueuse, et contactez en privé si besoin le bureau pour que le problème puisse être géré dans les meilleurs délais